Réglementation relative aux cursus Bachelor SDS® et Master SDS

Réglementation relative aux cursus Bachelor SDS® et Master SDS

Cadre juridique

Première partie : Réglementation commune

Deuxième partie : Réglementation spécifique au cursus du Bachelor SDS®

Troisième partie : Réglementation spécifique au cursus du Master SDS®

Référentiels

Cadre juridique

La présente réglementation et toutes celles en découlant s'appliquent dans le cadre d'une préparation à un diplôme SDS® (Standard Degree System) aux établissements accrédités, leurs personnels, leurs étudiants.

La réglementation des diplômes délivrés par l'INSHED, des cursus correspondants ainsi que leurs référentiels sont arrêtés par le Comité Exécutif de l'INSHED dans le cadre du SDS®.

La présente règlementation entre en vigueur le 1er avril 2011.

Première Partie - Réglementation commune

1.1 : Cursus SDS®

Article 1.1.1. : Cursus général

Le cursus général, pour les deux diplômes bachelor SDS® et master SDS®, quel que soit le domaine d'application, se présente selon l'architecture suivante :

Article 1.1.2. : Architecture modulaire du cursus global

Le cursus détaillé, pour les deux diplômes bachelor SDS® et master SDS®, quel que soit le domaine d'application, se présente selon l'architecture suivante :

Article 1.2. : Eléments constitutifs, semestres

Article 1.2.1.

Le Bachelor SDS®et le Master SDS®s ont composés de trois "Unités d'Enseignement" (UE) :

  • unité d'enseignement général (UE1),
  • unité d'enseignement technique (UE2),
  • unité d'enseignement professionnel (UE3).

Les unités d'enseignement sont elles-mêmes réparties en modules.

Article 1.2.2.

Des modules facultatifs sont proposés aux candidats en fonction du diplôme préparé:

Bachelor3 SDS®

Pour ce cursus le candidat peut choisir au plus deux options : soit un module de langue supplémentaire et un module spécifique parmi tous ceux proposés dans l'Enseignement professionnel ; soit deux modules choisis parmi tous ceux proposés dans l'Enseignement professionnel. Les options se valident uniquement lors de la session d'examen à l'issue du B3. Les candidats qui le souhaitent peuvent prendre l'option dès le B1 ou le B2 (notamment dans le cadre de l'initiation à une langue vivante), sachant que l'épreuve se déroule en fin de B3.

  • option Langue Vivante 2,
  • option Enseignement Professionnel (UE3a.1 à UE3a.4). Le candidat choisit dans une autre spécialité, un module ou deux modules s'il n'a pas pris de LV2.

Pour ces options, seuls les points obtenus au-dessus de 10/20 s'ajoutent au total des points, pour le calcul de la moyenne finale.

Ces options sont mentionnées sur le diplôme délivré. Les connaissances et les compétences acquises sont décrites dans le supplément annexé au diplôme.

Master SDS®

Pour ce cursus, le candidat ne peut choisir qu'un seul module optionnel :

  • option Langue Vivante 2,
  • option Culture Générale (UE1a.1 à UE1a.5),
  • option Enseignement Professionnel (UE3a.7 à Ue3a.9).

Pour ces options, seuls les points obtenus au-dessus de 10/20 s'ajoutent au total des points, pour le calcul de la moyenne finale.

Ces options sont mentionnées sur le diplôme délivré. Les connaissances et les compétences acquises sont décrites dans le supplément annexé au diplôme.

Article 1.2.3. Semestres

Chaque année du cursus Bachelor SDS®et Master SDS®est organisée en semestres.

Seuls les semestres du B1 et du B2 sont validés dans le cadre du contrôle continu ; les deux semestres du B3, du M1 et du M2 sont validés conjointement dans le cadre d'un examen final.

Article 1.3. : Liste des diplômes

A la date d'effet des présentes, la liste exhaustive des diplômes est la suivante :

Bachelors of Arts

  • Bachelor SDS® Graphic design
  • Bachelor SDS® Interior design
  • Bachelor SDS® Industrial design
  • Bachelor SDS® Visual arts

Masters of Arts

  • Master SDS® Global design
  • Master SDS® Design management

Article 1.4. : Maîtrise de l'anglais

Article 1.4.1. : Cours en anglais

Une partie des cours, hors module d'anglais, est obligatoirement dispensée en anglais, à savoir :

  • 5% pour le Bachelor première année,
  • 10% pour le Bachelor deuxième année,
  • 15% pour le Bachelor troisième année,
  • 20 % pour le Master 1ère année,
  • 25 % pour le Master 2ème année.

Article 1.4.2. : Niveau exigé en anglais

Article 1.4.2.1. Bachelor SDS®

Le niveau exigé à la fin du Bachelor SDS® et validé par l'examen final est le niveau B1 du Cadre européen commun de référence pour les langues. C'est un niveau "seuil" qui correspond à un utilisateur indépendant dont les principales compétences sont les suivantes :

  • comprendre les points essentiels quand un langage clair et standard est utilisé sur des situations familières,
  • communiquer dans la plupart des situations rencontrées en voyage dans une région où la langue cible est parlée,
  • produire un discours simple et cohérent sur des sujets familiers et dans ses domaines d'intérêt,
  • raconter un événement, une expérience ou un rêve, décrire un espoir ou un but et exposer brièvement des raisons ou explications pour un projet ou une idée.
Article 1.4.2.2. Master SDS®

Le niveau exigé à la fin du Master 2 SDS® et validé par l'examen final est le niveau B2 du Cadre européen commun de référence pour les langues. C'est un niveau avancé qui correspond à un utilisateur indépendant dont les principales compétences sont les suivantes :

  • comprendre le contenu essentiel de sujets concrets ou abstraits dans un texte complexe, y compris une discussion technique dans sa spécialité,
  • communiquer avec un degré de spontanéité et d'aisance dans une conversation avec un locuteur natif ne comportant de tension ni pour l'un ni pour l'autre ;
  • s'exprimer de façon claire et détaillée sur une grande gamme de sujets, émettre un avis sur un sujet d'actualité et exposer les avantages et les inconvénients de différentes possibilités.

Deuxième Partie - Réglementation spécifique au cursus Bachelor SDS®

Article 2.1. : Unités d'enseignement, éléments, et modules

Les trois années du cursus Bachelor SDS®, composées de deux semestres chacune, sont constituées de trois unités d'enseignement, décomposées en éléments, chacun étant affecté d'un nombre de crédits ECTS, ces éléments étant eux-mêmes subdivisés en modules, et ce comme suit :

UNITÉS D'ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTS Coefficients Crédits ECTS Crédits par UE

UE1

ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL
CULTURE GÉNÉRALE DANSLE DOMAINE D'APPLICATION 1 20 46
ANGLAIS 2 26

UE2

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
OUTILS DE DÉVELOPPEMENT 1 4 52
MÉTHODOLOGIE ET OUTILS 1 12
COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES 2 36

UE3

ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL
ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL 2 48 82
STAGE 1 34
TOTAL CURSUS BACHELOR 10 180 180

Article 2.2. : Architecture modulaire du cursus Bachelor SDS® (hors options)

Article 2.2.1.

L'architecture modulaire du cursus pour les étudiants entrant en première année du Bachelor SDS® (B1 SDS®) est la suivante :

Article 2.2.2.

L'architecture modulaire du cursus Bachelor SDS®pour les étudiants entrant en deuxième année (B2 SDS®) est la suivante :

Article 2.2.3.

L'architecture modulaire du cursus Bachelor SDS®pour les étudiants entrant en troisième année (B3) est la suivante :

Article 2.3. : Admission dans des établissements accrédités

La formation en vue de l'obtention du Bachelor SDS®est dispensée exclusivement dans les établissements accrédités par l'INSHED,

  • en formation initiale,
  • en formation en alternance,
  • en formation à distance.

La formation dispensée est organisée par l'établissement accrédité, sous la responsabilité de son chef d'établissement.

Article 2.4. : Intégration dans le cursus Bachelor SDS®

Article 2.4.1. : Intégration en B1 SDS®

Pour pouvoir être admis en première année (B1 SDS®), le candidat doit être titulaire d'un diplôme de fin des études secondaires donnant accès de droit à l'enseignement supérieur dans le pays où a été obtenu ce diplôme.

  • Si le diplôme a été obtenu dans l'UE, l'EEE ou la Confédération Suisse, l'admissibilité est de droit.
  • Si le diplôme a été obtenu hors de l'UE, l'EEE ou la Confédération Suisse, l'admissibilité est soumise au contrôle et à l'accord de l'établissement.

Pour les étudiants dont la langue maternelle est différente de la langue officielle du pays dans lequel se situe l'établissement, il revient au chef d'établissement de décider si leur niveau de compréhension et de rédaction est compatible avec la formation.

L'admission est du ressort exclusif du chef de l'établissement accrédité.

Article 2.4.2. : Intégration en B2 SDS®

Pour pouvoir être admis en deuxième année (B2 SDS®), le candidat doit satisfaire l'une des conditions suivantes :

  • avoir validé une première année Bachelor SDS®*,
  • avoir satisfait à la condition d'admission en B1 SDS® et avoir validé une première année (60 crédits ECTS) dans le domaine d'application du Bachelor visé**.

* Avec l'accord du chef de l'établissement accrédité et sous réserves d'obligations éventuelles, un changement de spécialité est possible entre le B1 SDS® et le B2 SDS® (dans le cadre d'une équivalence).

** Le chef de l'établissement accrédité s'assure de l'adéquation entre l'année validée et le Bachelor visé.

Pour les étudiants dont la langue maternelle est différente de la langue officielle du pays dans lequel se situe l'établissement, il revient au chef d'établissement de décider si leur niveau de compréhension et de rédaction est compatible avec la formation.

L'admission est du ressort exclusif du chef de l'établissement accrédité.

Article 2.4.3. : Intégration en B3 SDS®

Pour pouvoir être admis en troisième année (B3 SDS®), le candidat doit satisfaire l'une des conditions suivantes :

  • avoir validé une deuxième année Bachelor SDS®*,
  • avoir satisfait à la condition d'admission en B1 SDS®et avoir validé deux années (120 crédits ECTS) dans le domaine d'application du Bachelor visé**.

* * Avec l'accord du chef de l'établissement accrédité et sous réserves d'obligations éventuelles, un changement de spécialité est possible entre le B2 SDS®et le B3 SDS® (dans le cadre d'une équivalence).

** Le chef de l'établissement accrédité s'assure de l'adéquation entre l'année validée et le Bachelor visé.

Pour les étudiants dont la langue maternelle est différente de la langue officielle du pays dans lequel se situe l'établissement, il revient au chef d'établissement de décider si leur niveau de compréhension et de rédaction est compatible avec la formation.

L'admission est du ressort exclusif du chef de l'établissement accrédité.

Article 2.5. : Validation d'un semestre pour le B1 SDS®et le B2 SDS®

Article 2.5.1.

Chaque module est noté dans le cadre du contrôle continu, seule la troisième année se valide par un examen final.

Article 2.5.2.

Les deux semestres de l'année B1 SDS® et ceux de l'année B2 SDS® sont validés semestriellement dans le cadre du contrôle continu. Les modalités et le contenu des épreuves du contrôle continu pour chaque module ainsi que pour les épreuves de rattrapage sont du seul ressort des établissements accrédités dans le respect des règles de validation des semestres édictées par l'INSHED.

Article 2.5.3.

La moyenne générale semestrielle de l'année B1 SDS®, comme celle de l'année B2 SDS®, se calcule selon la procédure suivante :

Chaque module est affecté d'un coefficient (mentionné dans l'article "Unités d'enseignement, éléments, et modules" de la présente réglementation). Pour chaque module, la note obtenue sur 20 (ou ramenée sur 20) multipliée par le coefficient donne le nombre de points par module. La somme de ces points est divisée par la somme des coefficients et donne la moyenne générale.

Article 2.5.4.

Les deux semestres de l'année B1 SDS®et ceux de l'année B2 SDS®sont validés si les résultats obtenus semestriellement dans le cadre du contrôle continu répondent aux conditions suivantes :

  • la moyenne générale obtenue est égale ou supérieure à 10/20 (sur l'ensemble des modules),
  • aucune note dans un module n'est inférieure à 6/20.

Article 2.5.5.

L'étudiant n'ayant pas validé son semestre peut conserver, s'il le souhaite, le bénéfice des notes supérieures ou égales à 10/20 (report de notes). Il doit repasser tous les modules dont la note est inférieure à 10/20 et ceux pour lesquels il a renoncé à bénéficier du report de notes.

1er cas

Modules Notes/20 Coefficient Points
UE1a1 9 1 9
UE1b1 12 2 24
UE2c1 12 2 24
UE3a1 10 2 20
7 77
Moyenne générale 11

L'étudiant valide la totalité de son semestre car il n'a pas de note inférieure à 6/20 à un module et il a une moyenne générale supérieure à 10/20.

2ème cas

Modules Notes/20 Coefficient Points
UE1a1 9 1 9
UE1b1 5 2 10
UE2c1 14 2 28
UE3a1 14 2 28
7 75
Moyenne générale 11,78

L'étudiant ne valide pas son semestre même s'il a une note générale supérieure à 10/20 car il a obtenu une note inférieure à 6/20 au module UE1b1. Il garde le bénéfice des modules UE2c1, UE3a1. Il ne garde pas le bénéfice du module UE1a1 puisqu'il n'a pas obtenu la moyenne à ce module qu'il devra repasser ainsi que le module UE1b1 pour pouvoir valider son semestre.

Article 2.5.6 : Attestation de validation

L'établissement accrédité remet à l'étudiant :

  • semestriellement, le relevé des notes semestrielles, précisant si le semestre est validé ou non.
  • annuellement l'attestation de validation éventuelle des deux semestres comprenant le relevé de crédits ECTS.

Article 2.5.7 : validation des semestres du B3 SDS®

Les deux semestres du B3 SDS® se valident conjointement dans le cadre de l'examen final correspondant, selon les modalités décrites dans la "Réglementation des Examens".

Troisième Partie - Réglementation spécifique au cursus Master SDS®

Article 3.1. : Unités d'enseignement, éléments, et modules

Les deux années du cursus Master SDS®, composées de deux semestres chacune, sont constituées de trois unités d'enseignement, décomposées en éléments, chacun étant affecté d'un nombre de crédits ECTS, ces éléments étant eux-mêmes subdivisés en modules, et ce comme suit :

UNITÉS D'ENSEIGNEMENTS ÉLÉMENTS Crédits ECTS Crédits par UE

UE4

ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL
CULTURE D'ENTREPRISE DANS LE DOMAINE D'APPLICATION 8 30
ANGLAIS 22

UE5

ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
MÉTHODOLOGIE ET OUTILS 4 30
COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES 26

UE6

ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL
ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL 36 60
STAGE 24
TOTAL CURSUS MASTER 120 120

Article 3.2. : Architecture modulaire du cursus Master SDS® (hors option)

Article 3.2.1.

L'architecture modulaire du cursus Master SDS® pour les étudiants entrant en première année (M1 SDS®) est la suivante :

Article 3.2.2.

L'architecture modulaire pour les étudiants Master SDS® entrant en seconde année (M2 SDS®) est la suivante :

Article 3.3. : Admission dans les établissements accrédités

La formation en vue de l'obtention du Master SDS® est dispensée exclusivement dans les établissements accrédités par l'INSHED,

  • en formation initiale,
  • en formation en alternance,
  • en formation à distance.

La formation dispensée est organisée par l'établissement accrédité, sous la responsabilité de son chef d'établissement.

Article 3.4. : Intégration dans le cursus Master SDS®

Article 3.4.1. : Intégration en M1 SDS®

pour pouvoir être admis en première année (M1 SDS®), le candidat doit satisfaire l'une des conditions suivantes :

  • être titulaire d'un bachelor SDS®dans le domaine d'application,
  • être titulaire de 180 crédits ECTS délivrés par un Etat ou un organisme ou une institution, et d'un diplôme dans le domaine d'application sanctionnant la fin du premier cycle d'études supérieures permettant d'accéder au deuxième cycle d'études supérieures dans le pays où a été obtenu ce diplôme.

Si le diplôme a été obtenu dans l'UE, l'EEE, ou la Confédération Suisse, l'admissibilité est de droit.

Si le diplôme a été obtenu hors de l'UE, l'EEE, ou la Confédération Suisse, l'admissibilité est soumise au contrôle et à l'accord de l'établissement.

Pour les étudiants titulaires d'un diplôme obtenu hors de l'UE, de l'EEE ou de la Confédération Suisse, l'admissibilité est soumise au contrôle et à l'accord de l'établissement.

Pour les étudiants dont la langue maternelle est différente de la langue officielle du pays dans lequel se situe l'établissement, il revient au chef d'établissement de décider si leur niveau de compréhension et de rédaction est compatible avec la formation.

L'admission est du ressort exclusif du chef de l'établissement accrédité.

Article 3.4.2. : Intégration en M2

Pour pouvoir être admis en deuxième année (M2 SDS®), le candidat doit satisfaire l'une des conditions suivantes :

  • avoir validé la première année d'un master SDS®* dans le domaine d'application,
  • avoir validé une première année de deuxième cycle (240 crédits ECTS) dans le domaine d'application** dans un Etat ou un organisme ou une institution permettant d'accéder à la deuxième année de ce cycle dans le pays où ont été obtenus les crédits.

Si les 60 crédits ECTS validant le M1 ont été obtenus dans l'UE, l'EEE ou la Confédération Suisse, l'admissibilité est de droit.

Si les 60 crédits ECTS validant le M1 ont été obtenus hors de l'UE, l'EEE ou la Confédération Suisse, l'admissibilité est soumise au contrôle et à l'accord de l'établissement.

* Avec l'accord du chef de l'établissement accrédité et sous réserves d'obligations éventuelles, un changement de spécialité est possible entre le M1 SDS®et le M2 SDS® (dans le cadre d'une équivalence).

** Le chef de l'établissement accrédité s'assure de l'adéquation entre l'année validée et le Master visé.

Pour les étudiants dont la langue maternelle est différente de la langue officielle du pays dans lequel se situe l'établissement, il revient au chef d'établissement de décider si leur niveau de compréhension et de rédaction est compatible avec la formation.

L'admission est du ressort exclusif du chef de l'établissement accrédité.

Article 3.5. : Validation des semestres

Les deux semestres du M1 SDS®et ceux du M2 SDS® se valident conjointement dans le cadre de l'examen final correspondant, selon les modalités décrites dans la "Réglementation des examens".

Référentiels

Les référentiels font partie intégrante du Règlement des Cursus et exigent des établissements accrédités qu'ils s'y conforment.

Cependant, nécessitant une actualisation et une évolution plus régulière que la réglementation de base, ces référentiels sont regroupés dans un document annexe intitulé : "Réglementation des Cursus - Référentiels", dont les modifications se font indépendamment de ladite réglementation. L'INSHED informe les établissements accrédités des changements de référentiels et des dates d'entrée en vigueur de ces changements.